Au 02/05/2022
- Article 1 : Dรฉfinitions
- Article 2 : Dispositions gรฉnรฉrales
- Article 3 : Objet du site et descriptif du service fourni
- Article 4 : Informations lรฉgales
- Article 5 : Accรจs et usage du site
- Article 6 : Responsabilitรฉs et garanties
- Article 7 : Propriรฉtรฉ intellectuelle
- Article 8 : Cookies
- Article 9 : Demande de suppression des donnรฉes Facebook
- Modifier vos paramรจtres de confidentialitรฉ
Article 1 : Dรฉfinitions
- ยซ The Body Optimist ยป ou le ยซ site ยป dรฉsigne le site Internet accessible ร lโadresse https://www.ma-grande-taille.com.
- ยซ Visiteur ยป ou ยซ internaute ยป dรฉsigne toute personne accรฉdant au site par l’intermรฉdiaire d’une connexion internet.
- ยซ Membre ยป dรฉsigne toute personne physique ou morale qui s’inscrit sur le site, crรฉe un compte et l’active. Il sโinscrit ร la Newsletter et bรฉnรฉficie des services, gratuits ou payants.
- ยซ Utilisateur ยป dรฉsigne indiffรฉremment un ยซย visiteurย ยป ou un ยซย membreย ยป du site.
- ยซ Webmaster ยป dรฉsigne ici la personne qui va inscrire un ou plusieurs sites sur le site. Il sโagit gรฉnรฉralement de la personne responsable du site Internet et du contenu quโil prรฉsente, ou de son agence de communication et/ou plateforme dโaffiliation.
- ยซ Contenu ยป dรฉsigne l’ensemble des รฉlรฉments, informations, donnรฉes, textes, images, notamment, prรฉsents et diffusรฉs sur le site.
- ยซ SOCIETE ยป ou lโยซ รฉditeur ยป dรฉsigne la sociรฉtรฉ Sowitty, titulaire et รฉditrice du site.
Article 2 : Dispositions gรฉnรฉrales
2.1 Portรฉe des conditions gรฉnรฉrales dโutilisation
L’accรจs au site ainsi que son utilisation sont subordonnรฉs ร l’acceptation sans rรฉserve et au respect des prรฉsentes conditions gรฉnรฉrales.
En plus de ces conditions gรฉnรฉrales dโutilisation, l’accรจs ร certaines rubriques ou certains services, prรฉsents sur le site, peut relever de conditions particuliรจres ou encore spรฉcifiques.
2.2 Modification des conditions gรฉnรฉrales dโutilisation
Les conditions gรฉnรฉrales d’utilisation du site sont susceptibles d’รชtre modifiรฉes sans information prรฉalable ni prรฉavis de la SOCIETE, avec lโaffichage dโun avis de modification, la publication de nouvelles conditions gรฉnรฉrales sur le site ou lโenvoi dโun courrier รฉlectronique.
La poursuite de lโutilisation du site par le visiteur constitue une acceptation des nouvelles conditions gรฉnรฉrales. Il est en consรฉquence recommandรฉ ร l’Utilisateur de consulter rรฉguliรจrement les Conditions Gรฉnรฉrales d’Utilisation afin d’en prendre connaissance.
2.3 Modification du site
Lโรฉditeur peut, unilatรฉralement, ร tout moment et sans prรฉavis, modifier le site, son contenu et ses services.
2.4 Notification
Toute notification, requise ou autorisรฉe par les prรฉsentes conditions gรฉnรฉrales devra รชtre adressรฉe par courrier postal ou par e-mail qui ne sera alors rรฉputรฉ reรงu qu’aprรจs l’envoi au client par le site d’un courrier รฉlectronique de confirmation.
2.5 Droit applicable et clause attributive de compรฉtence
Les prรฉsentes conditions gรฉnรฉrales sont soumises ร la loi franรงaise. Le cas รฉchรฉant, si aucun accord ร lโamiable nโest trouvรฉ entre les parties, tout litige entre-elles relรจvera de la compรฉtence des Tribunaux du ressort de Paris.
Article 3 : Objet du site et descriptif du service fourni
3.1 Objet du site
The Body Optimist fournit actuellement ร ses utilisateurs des services en ligne gratuits et notamment les suivants :
- lโenvoi dโune Newsletter The Body Optimist ;
3.2 Services
The Body Optimist permet aux internautes dโobtenir des informations et des articles sur les thรจmes et les catรฉgories, de publier des messages, des commentaires, des annonces, des contenus, des vidรฉos, des photos, et de bรฉnรฉficier de services supplรฉmentaires en sโinscrivant. La publication de contenu, quel quโil soit, par tout utilisateur et/ou visiteur est soumise aux conditions dรฉfinies ร lโarticle 6.4 des prรฉsentes.
ร titre dรฉrogatoire, les webmasters peuvent indexer leur(s) site(s) Internet sur The Body Optimist dans le but dโacquรฉrir des visiteurs, ainsi quโoptimiser la visibilitรฉ de leur(s) site(s) par rapport ร leurs concurrents. En inscrivant son site auprรจs de The Body Optimist, le webmaster s’engage ร fournir des informations exactes et complรจtes et ร les actualiser dans les plus brefs dรฉlais, en informant The Body Optimist qui fera le nรฉcessaire pour les actualiser. The Body Optimist se rรฉserve le droit de refuser certains sites sans obligation de justification. De plus, The Body Optimist se rรฉserve le droit de modifier les รฉlรฉments fournis lors de lโajout dโun site par les webmasters, et ceci dans lโintรฉrรชt commun dโamรฉliorer le rรฉfรฉrencement et dโรฉviter les fautes de frappe, dโorthographe, les erreurs et les fausses informations rรฉdigรฉes. Cela comprend รฉgalement le changement dโune catรฉgorie ร une autre qui semble plus pertinente.
La SOCIETE peut, unilatรฉralement, ร tout moment et sans prรฉavis, interrompre sans indemnitรฉ d’aucune sorte, la fourniture de ses services, en ce compris les services ร destination des webmasters, sans avoir ร en justifier.
Article 4 : Informations lรฉgales
4.1 Sociรฉtรฉ
Le prรฉsent site est la propriรฉtรฉ de Sowitty, SARL au capital de 120 000 โฌ, immatriculรฉe au Registre du Commerce et des Sociรฉtรฉs de Paris sous le numรฉro RCS Paris 497 912 618. Le siรจge social est situรฉ au 66 rue Renรฉ Boulanger – 75010 Paris – France.
4.2 Directeur de la publication
Monsieur Florian Motemps
4.3 Hรฉbergement du site
The Body Optimist est hรฉbergรฉ par la sociรฉtรฉ ONLINE SAS โ SAS au capital de 214 410,50 โฌ, immatriculรฉe au RCS de Paris sous le numรฉro 433 115ย 904, BP 438 75366 Paris Cedex 08 โ France. Tรฉlรฉphone :ย +33 (0)1 84 13 00 00
Article 5 : Accรจs et usage du site
5.1 Accรจs
L’accรจs ร The Body Optimist et aux services qui sโy rattachent s’effectuent par le rรฉseau Internet qui normalement disponible, sauf cas de force majeure ou d’รฉvรจnement qui serait hors de contrรดle de l’รฉditeur et/ou de l’hรฉbergeur, et sous rรฉserve des รฉventuelles pannes et interventions de maintenance nรฉcessaires au bon fonctionnement du site et de ses services.
L’รฉditeur se rรฉserve le droit de modifier ร tout moment le site, ainsi que les conditions d’accรจs, sans que l’utilisateur ne puisse s’y opposer.
Les frais de connexion liรฉs ร la consultation par l’utilisateur du site, ou de tout autre site, mis en avant ou auquel il aurait accรฉdรฉ par le bais de celui-ci, sont ร la charge exclusive de l’utilisateur.
Dans certaines zones du service, du contenu rรฉservรฉ aux adultes est diffusรฉ, et l’accรจs y est donc rรฉservรฉ aux utilisateurs majeurs (18 ans pour la France). La SOCIETE ne fait que rรฉfรฉrencer diffรฉrentsย sites, donc les รฉventuels utilisateurs de ces sites rรฉfรฉrencรฉs doivent se renseigner au prรฉalable afin de savoir sโils peuvent ou non les utiliser et/ou bรฉnรฉficier de leurs services par rapport ร leur รขge.
5.2 Usage du site
La navigation sur le site est libre et ne nรฉcessite pas la crรฉation dโun compte personnel. Si lโutilisateur souhaite bรฉnรฉficier de services, tels que la newsletter, il pourra crรฉer un compte dans les conditions de lโarticle 5.3 ci-aprรจs. Les conditions de traitement des donnรฉes ร caractรจre personnel fournies par lโutilisateur le cas รฉchรฉant sont dรฉfinies dans une Politique de Protection de donnรฉes, accessible depuis le site.
La SOCIETE accorde, ร titre personnel ร l’utilisateur, le droit personnel, non exclusif et non cessible d’utiliser les services du site.
Lors de son inscription en ligne, l’utilisateur s’engage ร fournir des informations exactes, ร jour et complรจtes sur lui- mรชme. Il s’engage notamment ร ne pas crรฉer une fausse identitรฉ de nature ร induire la sociรฉtรฉ et les tiers en erreur. En cas dโusurpation de son identitรฉ, lโutilisateur concernรฉ sโengage ร prรฉvenir la SOCIETE dans les meilleurs dรฉlais, afin de lui permettre de prendre toutes dispositions nรฉcessaires. La SOCIETE se rรฉserve le droit de demander ร tout utilisateur de justifier de son รขge et de son identitรฉ, ainsi que de rรฉsilier tout compte d’un utilisateur qui aurait fourni de fausses informations lors de la crรฉation de son compte ou qui ne respecterait pas ses obligations dรฉcrites dans les prรฉsentes conditions gรฉnรฉrales d’utilisation et/ou les lois et rรจglements en vigueur.
5.3 Compte utilisateur
Toute crรฉation dโun compte utilisateur suppose le respect et lโacceptation sans rรฉserve des prรฉsentes conditions gรฉnรฉrales dโutilisation. L’utilisateur reconnaรฎt ร la SOCIETE le droit de mettre fin ร tout ou partie du droit d’accรจs correspondant ร son compte et son mot de passe, voire de supprimer son compte et son mot de passe, ainsi que le droit de retirer ou de dรฉplacer tout contenu sur le service et ce pour tout motif, dont la SOCIETE serait seule juge, notamment si l’utilisateur a violรฉ ou agi en contradiction avec l’esprit du site et/ou des prรฉsentes conditions d’utilisation, et cela ร tout moment, sans prรฉavis. L’utilisateur reconnaรฎt ร la SOCIETE le droit de dรฉsactiver ou supprimer, ร tout moment et avec effet immรฉdiat, son compte et tout dossier et/ou fichier prรฉsent dans ce compte, et interdire tout accรจs ultรฉrieur ร ces fichiers ou au service, en cas de doute sur le respect des prรฉsentes conditions.
L’utilisateur qui s’inscrit ร la Newsletter de The Body Optimist recevra des emails lโinformant des nouveautรฉs des services de The Body Optimist et/ou de lโactualitรฉ de The Body Optimist et/ou dโun autre service proposรฉ par la SOCIETE. Il peut se dรฉsinscrire de ces ยซ Newsletters ยป ร tout moment en cliquant sur le lien en bas de la newsletter mentionnant ยซย cliquez ici pour vous dรฉsabonnerย ยป.
5.4 Modalitรฉs du compte
5.4.1 Membres mineurs
Pour les utilisateurs souhaitant sโinscrire et nโayant pas atteint lโรขge de la majoritรฉ (18 ans pour la France), une autorisation parentale est nรฉcessaire ร la collecte des donnรฉes les concernant.
Le ou les titulaire(s) de l’autoritรฉ parentale accepte(nt) en consรฉquence d’รชtre garant(s) du respect de l’ensemble des dispositions des prรฉsentes conditions gรฉnรฉrales.
5.4.2 Commentaires
Quand lโutilisateur laisse un commentaire sur le site The Body Optimist, les donnรฉes inscrites dans le formulaire de commentaire, mais son adresse IP et lโagent utilisateur de son navigateur sont collectรฉs par la SOCIETE pour lโaider ร la dรฉtection de commentaires illicites ou indรฉsirables. Une chaรฎne anonymisรฉe crรฉรฉe ร partir de lโadresse de messagerie de lโutilisateur (รฉgalement appelรฉe hash) peut รชtre envoyรฉe au service Gravatar pour vรฉrifier si lโutilisateur utilise ce dernier. Les clauses de confidentialitรฉ du service Gravatar sont consultables ร lโadresseย : https://automattic.com/privacy/. Aprรจs validation par lโutilisateur de son commentaire, sa photo de profil sera visible publiquement ร cรดtรฉ de son commentaire.
5.4.3 Mรฉdias
Si lโutilisateur tรฉlรฉcharge ou tรฉlรฉverse des images sur le site The Body Optimist, la SOCIETE vous conseille dโรฉviter les images contenant des donnรฉes EXIF de coordonnรฉes GPS. Les visiteurs du site pourraient tรฉlรฉcharger et extraire des donnรฉes de localisation depuis ces images.
Article 6 : Responsabilitรฉs et garanties
6.1 Garanties apportรฉes par lโรฉditeur
The Body Optimist apporte tous ses efforts ร la constitution et la mise ร jour des informations accessibles sur le site, mais ne sโengage auprรจs de l’utilisateur ร aucune garantie, expresse ou tacite, de quelque sorte que ce soit ร cet รฉgard.
De plus, la SOCIETE se rรฉserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du site ร tout moment, et ce sans prรฉavis.
Les รฉlรฉments suivants ne sont pas garantis par The Body Optimist :
- lโexactitude et la fiabilitรฉ des informations publiรฉes sur le siteย ; la SOCIETE dรฉcline toute responsabilitรฉ ร cet รฉgard, en particulier en ce qui concerne les informations et contenus fournis par les tiers et les utilisateurs ;
- les anomalies, erreurs ou bugs des informations, produits et services fournis sur le site ;
- les interruptions, pannes, ou temps de transmission des donnรฉes du site ;
- la sรฉcuritรฉ des informations inhรฉrentes au rรฉseau Internet ;
- la compatibilitรฉ du site et de ses services avec un matรฉriel ou une configuration particuliรจre.
En aucun cas, la responsabilitรฉ de lโรฉditeur ne peut รชtre engagรฉe du fait des situations รฉvoquรฉes ci-dessus.
De plus, l’utilisateur reconnaรฎt s’รชtre assurรฉ que les caractรฉristiques techniques de sa connexion, de son matรฉriel et/ou des logiciels qu’il utilise, lui permettent un accรจs au site et aux services dans de bonnes conditions.
6.2 Responsabilitรฉ de lโรฉditeur
La responsabilitรฉ de la SOCIETE ne peut aucunement รชtre engagรฉe concernant les รฉlรฉments suivants :
- les dommages indirects et/ou immatรฉriels, qui seraient prรฉvisibles ou imprรฉvisibles (incluant la perte de profits) dรฉcoulant de la fourniture et/ou de lโutilisation ou de lโimpossibilitรฉ totale ou partielle dโutiliser les services fournis sur le site ;
- les dรฉfaillances momentanรฉes du systรจme pouvant altรฉrer la qualitรฉ du serviceย ainsi quโen cas d’interruption du service, notamment en cas de travaux d’entretien, de renforcement des installations, dโextension ;
- lโaccessibilitรฉ, le contenu, les รฉventuelles publicitรฉs, produits et/ou services, notamment, disponibles sur ou ร partir des sites dont lโutilisateur peut รชtre amenรฉ par lโintermรฉdiaire de liens hypertextes prรฉsents sur The Body Optimist ;
- en cas de survenance dโun รฉvรจnement irrรฉsistible, imprรฉvisible et extรฉrieur ou plus gรฉnรฉralement relevant dโun cas de force majeure tel que dรฉfini par la lรฉgislation en vigueur et la jurisprudence.
Lโutilisateur sโengage ร prendre toutes les dispositions appropriรฉes qu’il jugera utiles pour assurer la sรฉcuritรฉ de sa connexion au site The Body Optimist, de faรงon ร protรฉger ses propres donnรฉes et/ou logiciels et/ou matรฉriels d’un risque de contamination par d’รฉventuels virus ou autres infections informatiques circulant sur le rรฉseau Internet. Lโรฉditeur ne peut en aucun cas รชtre tenu pour responsable d’une contamination รฉventuelle.
En consรฉquence, l’utilisateur s’interdit expressรฉment de rechercher la responsabilitรฉ de la SOCIETE en cas de prรฉjudice ou dommage direct ou indirect, rรฉsultant de l’utilisation du site ou d’une quelconque information obtenue sur le site.
Le webmaster et lโutilisateur ne pourront prรฉtendre ร aucune compensation, notamment financiรจre, en cas de prรฉjudices directs ou indirects, matรฉriels ou immatรฉriels, subis dans le cadre de l’utilisation des services du site The Body Optimist, tels que par exemple la perte de clientรจle, de chiffre d’affaires, et plus gรฉnรฉralement tout autre dommage, quelle qu’en soit la nature.
6.3 Absence dโobligation de contrรดle des contenus par lโรฉditeur
Lโรฉditeur nโest pas tenu dโeffectuer de contrรดle des contenus publiรฉs sur le site par les utilisateurs.
Il dรฉcline toute responsabilitรฉ concernant lesdits contenus et leur vรฉrification, lโutilisateur รฉtant seul responsable des consรฉquences dommageables des contenus quโil publie. Cependant, lโรฉditeur est libre dโeffectuer des contrรดles ร tout moment, sur tout ou partie des contenus, aprรจs leur publication sur le site, ainsi que de refuser de publier des contenus et de supprimer sans prรฉavis les contenus publiรฉs par les utilisateurs, sans que ceux-ci puissent prรฉtendre ร une quelconque indemnitรฉ, dรจs lors quโelle estime quโils pourraient รชtre prรฉjudiciable ร des tiers, illicites ou contraires aux bonnes mลurs ou ร lโordre public.
Lโรฉditeur nโassume aucune responsabilitรฉ concernant les รฉventuelles pertes liรฉes ร lโutilisation des sites indexรฉs sur The Body Optimist que peuvent connaรฎtre les utilisateurs, y compris lorsque ces pertes proviennent d’erreurs. La SOCIETE dรฉcline รฉgalement toute responsabilitรฉ quant au contenu disponible sur The Body Optimist provenant de flux RSS dโautres sites internet.
6.4 Responsabilitรฉ de lโutilisateur et garanties pour les contenus quโil publie sur le site
Lors de son inscription, lโutilisateur s’engage ร fournir des informations exactes sur son identitรฉ, ses coordonnรฉes et toute autre information qui lui sera demandรฉe.
Lโutilisateur est seul responsable de lโutilisation quโil fait du site et de lโensemble des informations, contenus et donnรฉes de toute nature quโil communique, diffuse, reprรฉsente, reproduit, envoie, publie, affiche, copie,ย transmet, rend accessible, de quelque maniรจre que ce soit, sur le site The Body Optimist ou par son intermรฉdiaire.
Lโutilisateur sโinterdit dโindiquer la moindre information choquante dโorigine raciale ou ethnique ou portant sur des opinions politiques, philosophiques ou religieuses, sur une appartenance ร un syndicat, sur la vie sexuelle ou la santรฉ, contraire aux bonnes mลurs et ร la loi ou de communiquer des informations qui soient incorrectes ou fausses.
Il est interdit pour les utilisateurs :
- d’utiliser des ลuvres qui sont protรฉgรฉes par des droits d’auteur sans autorisation expresse de l’auteur ou de la personne qui en possรจde le droit d’exploitation ;
- d’insรฉrer des banniรจres publicitaires autres que celles affichรฉes par lโรฉditeur ;
- de diffamer, de menacer, ou d’insulter autrui ;
- de diffuser des pages dont le contenu est illรฉgal ou ร caractรจre pornographique ;
- d’inciter ร la haine, la discrimination, le racisme, le fanatisme, ร la violence physique dโindividus ou de groupes dโindividus ou dโinciter ร commettre des crimes et dรฉlits ou ร y participer ;
- dโutiliser et/ou de modifier illรฉgalement les services de The Body Optimist, ainsi que le site ;
- d’atteindre au droit ร l’image ou ร la personne de qui que ce soit ;
- dโharceler de quelque maniรจre que ce soit un autre ou plusieurs autres utilisateurs ;
- de faire la promotion de services ร but lucratif ;
- de solliciter des informations personnelles de maniรจres illicites et/ou de la part de mineursย ;
- de dรฉlivrer de maniรจre illicite des donnรฉes ร caractรจre personnel tels que par exemple des numรฉros de tรฉlรฉphone / fax, noms de rue, noms, adresses postales ou รฉlectroniquesย ;
- d’insรฉrer des liens hypertextes dirigeant vers des sites en vue d’en faire leur publicitรฉ, ร lโexception des webmasters dans le respect des stipulations de lโalinรฉa 2 de lโarticle 3.2 des prรฉsentesย ;
- de reprรฉsenter ou prรดner des activitรฉs illรฉgales ou des comportements de caractรจre diffamatoire, injurieux, obscรจne, menaรงant ou calomnieux ainsi que des informations fausses ou trompeusesย ;
- de susciter, provoquer ou favoriser la transmission de courriels, de chaรฎnes de courriels, de mailing massifs non sollicitรฉs, de messages instantanรฉs, de messages publicitaires non souhaitรฉs ou de courriers non sollicitรฉsย ;
- de favoriser ou encourager toute activitรฉ illรฉgale ou entreprise criminelle ou donnant des indications ou des instructions sur le moyen de favoriser les activitรฉs illรฉgales, lโatteinte ร la vie privรฉe, la diffusion et la crรฉation de virus informatiquesย ;
- de solliciter des mots de passe ou des informations personnelles de la part dโautres utilisateurs ร des fins commerciales et/ou illรฉgalesย ;
- dโimpliquer des activitรฉs commerciales et/ou des ventes telles que concours, loteries publicitaires, รฉchanges, annonces publicitaires et pyramides sans lโaccord prรฉalable et รฉcrit de la SOCIETE.
Dโune maniรจre gรฉnรฉrale, lโutilisateur garantit lโรฉditeur quโil dispose de lโensemble des droits et des autorisations nรฉcessaires pour publier du contenu, quel quโil soit, sur le site.
Lโutilisateur garantit รฉgalement respecter les dispositions applicables en matiรจre de protection des donnรฉes ร caractรจre personnel. Lโinsertion tout autant que la publication de sa part, au sein du site internet, de toutes informations et de toutes donnรฉes ร caractรจre personnel est faite sous son entiรจre responsabilitรฉ, le site nโรฉtant quโun support informatique et la SOCIETE nโayant aucun contrรดle ร cet รฉgard.
En cas dโinfraction ou de contravention ร ces rรจgles, la SOCIETE se rรฉserve le droit de supprimer tous messages litigieux sans prรฉavis et dโempรชcher lโaccรจs de lโutilisateur concernรฉ au site et se rรฉserve toutes actions judiciaires pour faire valoir ses droits.
Lโutilisateur garantit lโรฉditeur contre toute rรฉclamation, revendication, action ou recours dโun tiers qui prรฉtendrait que lโutilisation du site par lโutilisateur ou tout ou partie des contenus quโil aurait publiรฉ sur The Body Optimist ou par son intermรฉdiaire, sont illicites, contraires aux lois et rรจglements, ร lโordre public, aux bonnes mลurs ou aux prรฉsentes conditions gรฉnรฉrales, portent atteinte aux droits dudit tiers ou lui crรฉent un prรฉjudice. En cas de condamnation de lโรฉditeur suite ร une action en justice intentรฉe sur un tel fondement, lโutilisateur, qui a publiรฉ le contenu litigieux sur le site, sโengage ร rembourser ร lโรฉditeur lโintรฉgralitรฉ des dommages-intรฉrรชts, amendes, indemnitรฉs, frais et toutes autres sommes que la SOCIETE a engagรฉes ร lโoccasion de cette action, en ce compris notamment les honoraires dโavocat et les frais de justice.
Article 7 : Propriรฉtรฉ intellectuelle
7.1 Code de la Propriรฉtรฉ Intellectuelle
La SOCIETE est titulaire de la marque ยซย THE BODY OPTIMISTย ยป, dรฉposรฉe ร lโINPI le 28 mai 2019 sous le numรฉro 19 4ย 555ย 404.
Le contenu du site, comprenant notamment l’ensemble des รฉlรฉments, informations, donnรฉes, textes, images, illustrations, marques, dessins et modรจles, prรฉsents et diffusรฉs sur le site, est protรฉgรฉ par les lois franรงaises, notamment par les dispositions du Code de la Propriรฉtรฉ Intellectuelle, et les conventions internationales sur les droits d’auteur. La SOCIETE est et reste titulaire de la totalitรฉ des droits de propriรฉtรฉ intellectuelle relatifs au site, au contenu prรฉsent sur le site et aux droits dโusage y affรฉrant.
7.2 Utilisation des contenus
L’รฉditeur consent ร l’utilisateur un droit d’usage limitรฉ et strictement personnel, permettant exclusivement un enregistrement temporaire et partiel des pages en cours de consultation, sur un unique ordinateur, aux fins de visualisation et reprรฉsentation sur รฉcran monoposte ainsi qu’une impression unique sur papier des pages consultรฉes, et ce uniquement dans le cadre dโun usage privรฉ de l’utilisateur.
La structure gรฉnรฉrale, ainsi que lโensemble des รฉlรฉments, textes, graphiques, certaines images, illustrations et sons, sont la propriรฉtรฉ de Sowitty. Toute reproduction et/ou reprรฉsentation et/ou exploitation totale ou partielle de ce site comme lโadaptation ou la traduction, par quelques procรฉdรฉs que ce soit, sans l’autorisation expresse et prรฉalable de Sowitty, est interdite et constituerait une contrefaรงon au sens des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriรฉtรฉ intellectuelle.
7.3 Liens hypertextes
Sauf autorisation expresse et prรฉalable de l’รฉditeur, l’utilisateur n’est pas autorisรฉ ร crรฉer de lien hypertexte.
Le site peut contenir des liens vers des sites partenaires ou vers d’autres sites ou dโautres sources. L’รฉditeur n’exerce aucun contrรดle sur ces sites et, par consรฉquent, n’assume aucune responsabilitรฉ quant ร leur accessibilitรฉ, leur contenu, leurs รฉventuelles publicitรฉs, produits et/ou services, notamment, disponibles sur ou ร partir de ces sites.
L’รฉditeur se rรฉserve nรฉanmoins la possibilitรฉ de supprimer de son site tout lien vers une page externe dans laquelle se trouverait un contenu susceptible de heurter la sensibilitรฉ de ses propres utilisateurs, dรจs lors qu’il en aura eu connaissance, ou bien pour toute raison dont lโรฉditeur est seul juge.
7.4 Bases de donnรฉes
Les bases de donnรฉes figurant sur ce site Internet sont protรฉgรฉes par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriรฉtรฉ intellectuelle (CPI) de la directive europรฉenne du 11 mars 1996 relative ร la protection juridique des bases de donnรฉes. Sont notamment interdites l’extraction et la rรฉutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de donnรฉes contenues sur le site. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visรฉes par le CPI.
7.5 Accรจs au format RSS
Lโรฉditeur met ร disposition de tout utilisateur une adresse web pour accรฉder ร des contenus au format RSS.
Les flux RSS ne sont exploitables par lโutilisateur que dans le cadre dโun usage privรฉ. Tout usage commercial ou public est expressรฉment interdit. Ainsi, aucun รฉlรฉment transmis par flux RSS ne peut รชtre notamment copiรฉ, diffusรฉ, transmis, vendu, publiรฉ, modifiรฉ, adaptรฉ, dรฉnaturรฉ, ou exploitรฉ de quelque maniรจre que ce soit, intรฉgralement ou partiellement, sur quelque support que ce soit, sans lยดautorisation รฉcrite et prรฉalable de lโรฉditeur.
Article 8 : Cookies
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